Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-50BASSENS - Etude centre bourg élargi - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-79VILLENAVE D'ORNON - Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … dont les bâtiments feront l’objet de réhabilitation et de changement de destination. Ces recettes, évaluées à 38 400 580 …
- N° 2025-45UCPA Aqua Stadium MERIGNAC - Rapport annuel du concessionnaire du Stade Nautique métropolitain à Mérignac - Exercice 2023 - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Modification de l’actionnariat Un autre fait marquant est le changement d’actionnariat au moment de la mise en exploitation …
- N° 2024-631Règlements d'intervention des mesures d'accompagnement financier de la ZFE-m de BORDEAUX Métropole- Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-546Métropole rafraîchissante - Fonds de concours à destination des communes pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels'- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-688Contrat de financement avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à projet "Mesures d'accompagnement pour l'amélioration du taux de collecte des emballages et des performances des centres de tri par des solutions innovantes"- Décision -…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-633Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un avenant n° 1 à la convention de concession applicable aux communes de BEGLES, BORDEAUX et SAINT MEDARD EN JALLES et d'une convention annexe pour l'intégration des…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-576Mise à jour du Label "Autopartage - Bordeaux Métropole" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-695VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Robert Picqué - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-584Plateforme d'observation de la santé étudiante - Espace Santé Etudiants - Université de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-467Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Parc à BORDEAUX - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’image du quartier et banaliser son fonctionnement et ses usages. Pour répondre à ces objectifs, un programme d’actions …
- N° 2024-519MERIGNAC - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage, et d'une piste cyclable ou voie verte le long de la RD106 / Avenue de l'Argonne - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sécurisé et confortable de mobilités douces pour inciter les changements de comportement en matière de déplacement, et …
- N° 2024-459Règlement d'intervention pour la création d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu performant, dit "Fonds air bois" - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu …
- N° 2024-538Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Pierre Bourgoin, avenue du 18 juin 1940. Communes de MARTIGNAS-SUR-JALLE et MERIGNAC - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les ressauts soient supprimés aux intersections et que les changements de côté du ReVE au droit du giratoire Marchegay se … - N° 2024-453Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2023 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ce défaut : Une affiche bloquée, Une affiche arrachée (changement d’hygrométrie interne), Une coupure …
- N° 2024-389Rapport d'activité du Conseil de développement durable - C2D 2021-2024 - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 3 dimensions : une proximité de service (mieux répondre à l’usager), une proximité d’appropriation (faire en sorte que le …
- N° 2024-503Trajectoire 2050 vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-327Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la structure de son tissu commercial et les effets des changements de modes de consommation. Les données produites …
- N° 2024-322Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Subvention d'investissement 2024 / 2025 - Programme d'actions spécifique "Territoire entrepreneur Rive droite" - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-380Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-291Modalités d'intervention technique et financière de Bordeaux Métropole sur des ouvrages de compétences communales dans le cadre du projet européen LIFE Biodiver'Cité et Résilience - Action WP4 Réduction de la pollution lumineuse - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-230Métropole rafraîchissante, présentation du plan d'actions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de mise en œuvre de mesures pour adapter la métropole au changement climatique 7/8 DECIDE Article 1 : d’adopter une …