Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2017-413Réseau de transports urbains TBM - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2016 - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Mobilité … fiscale ayant pris du retard dans le traitement du changement de société délégataire, nécessitant le transfert … - N° 2017-485Convention de partenariat Parcub Bordeaux Métropole/Bordeaux Métropole pour l'opération "sans ma voiture" - Décision - AutoristionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Mobilité … individuelle et mettre en avant les possibilités de changement d’usage, Bordeaux Métropole s’est donné pour …
- N° 2017-459BORDEAUX - rues Gustave Eiffel et Edouard Mayaudon - Cession par Bordeaux Métropole au Conseil départemental d'un terrain d'une superficie d'environ 13 525 m² - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Valorisation … de transformation des conditions de vie des habitants et de changement d'image du quartier de la Benauge. En effet, la …
- N° 2017-425Communes de Bordeaux - Eysines - Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Le Taillan-Médoc - Saint-Aubin de Médoc
Bus à haut niveau de service - Liaison Bordeaux gare Saint-Jean / Saint-Aubin de Médoc - Déclaration de projet - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Mobilité … …Et qui s’oppose, de manière au demeurant parfois fondée, au changement de ses habitudes notamment en matière de … - N° 2017-473Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Valorisation … de chantiers, - l’axe « préservation des ressources et changement climatique » qui accompagne le développement des …
- N° 2017-488Adoption du règlement municipal de la ville de Bordeaux fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Valorisation … fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les … - N° 2017-443Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale des Finances … de l’assemblée délibérante mais également à chaque changement de comptable public. La présente convention précise …
- N° 2017-368Extension de la ligne C jusqu'à Blanquefort - Convention de financement relatif au financement des études et travaux connexes à l'extension Ligne C - Blanquefort - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… Conseil du 16 juin 2017 Délibération Direction générale Mobilité … d’avenant n°2 ayant pour objet : – de prendre en compte les changements de dénominations sociales de la Communauté urbaine …
- N° 2017-398Programmation 2017 des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires et de veille active - Contrat de ville métropolitain - Participation de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… Conseil du 16 juin 2017 Délibération Direction générale Valorisation … vise donc à conforter ce rôle central et à participer au changement d'image du quartier. 3/7 Ce projet s'inscrit dans …
- N° 2017-331Pacte mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à Euratlantique par une démarche d’accompagnement au changement destinée à ses salariés. La question de leur …
- N° 2017-337Programme d'actions (PA) de Bordeaux Métropole pour le parc privé - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … hauteur en tous points égales à 1,80 m. Conditions liées au changement d’usage : L’Anah ayant vocation à traiter …
- N° 2017-315Association Cistude Nature - Concilier agriculture et biodiversité : mise en place et valorisation de mesures en faveur de la biodiversité sur le Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PPEANP) des Jalles - Subvention…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … mesures de gestion spécifiques seront proposées. En plus des changements de pratiques, des aménagements seront proposées en …
- N° 2017-322Convention pour le raccordement des eaux usées du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement (SIEA) des "Portes de l'Entre-deux-mers" sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la convention de déversement ne peut résulter que du changement de destination ou de la démolition de l’immeuble, …
- N° 2017-334Subvention de fonctionnement Cycles & Manivelles 2017 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d'Ornon; • la formation, l’éducation et l’accompagnement au changement modal; • le fonctionnement de l’association; • le …
- N° 2017-263Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement Vallée créative - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … entreprises consommatrices de foncier, stratégiques dans le changement d’image du quartier et l’apaisement des usages. …
- N° 2017-332Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la "Fête du Vélo 2017" - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et du logement (DREAL), Club de la mobilité, Keolis…). Le changement de localisation géographique d’une année sur …
- N° 2017-311Convention-cadre "Trottoirs vivants"- Végétalisation des trottoirs et gestion des trottoirs végétalisés - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de nombreux parcs et jardins des communes de la Métropole, le changement des modes de gestion va avoir des conséquences sur … - N° 2017-281Eysines - Ligne D - Création d'une passerelle piétonne, transfert en pleine propriété et travaux sur ouvrage d'art existant au niveau de la rue Jean Jaurès au dessus de la rocade A630- Convention avec la direction interdépartementale des routes…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des trottoirs, * mise à la terre des éléments métalliques, * changement des appareils d'appuis, * réparation de surface des …
- N° 2017-335Projet d'habitat participatif rue Avison Talence - Convention de partenariat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … droit et sans pénalités la présente Convention en cas de changement de stratégie ayant pour conséquence que celle-ci ne …
- N° 2017-325Gradignan - Bilan de la mise en disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Centre-Ville" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … adéquation avec la réalité des usages et des impacts sur les changements de comportements (arrivée du TCSP…), tout en …
- N° 2017-313Université de Bordeaux - Stratégie zones humides et Biodiversité - Projet "BiodiverCité" - Convention de recherche et développement partagés - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l’air ou de l’eau, la réduction du bruit, l’adaptation au changement climatique ou encore le divertissement, l’éducation …
- N° 2017-255Attribution d'une subvention ingénierie en faveur de la réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du taux maximum de cumul des aides publiques; − constat d’un changement dans l’objet de la subvention ou d’un changement …
- N° 2017-226Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … par lui, ou ses ayants 8 cause, pour les aménagements et changements de distribution desdits biens quand bien même les …
- N° 2017-213Exercice 2017 - Budget annexe pour la gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole - Budget primitif - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l’utilisation des différents équipements fluviaux par les usagers ne seront pas de nature à compenser seules l’ensemble …
- N° 2017-246Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Groupe scolaire Hortense - Convention de comaîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Modalités de réalisation et de financement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les secteurs de travail après avoir pris soin, lors de chaque changement de local et de secteur d!utiliser les lavabos à …