Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2019-344Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … métropolitaines à un service public métropolitain ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. …
- N° 2019-349Compte administratif de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la comparaison sur plusieurs exercices, tels que les changements liés aux transferts de compétences et aux …
- N° 2019-363Convention de partenariat entre la ville Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra National de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … financières résultant d’éléments climatiques, d’un changement d’usage ou de travaux pourront faire l’objet d’une …
- N° 2019-331Bordeaux - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … publique d’électricité - Bordeaux Annexe 5 Les projets de changement de tension en cours (seront terminés en 2018) sur … - N° 2019-332Saint-Médard-en-Jalles - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de tension des réseaux HTA de Gironde. Aucun projet de changement de tension n’est en cours sur la commune de …
- N° 2019-277Projet d'Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sécurisé et confortable de mobilités douces pour inciter les changements de comportement en matière de déplacement, et …
- N° 2019-335Renouvellement de la convention avec EcoDDS pour la reprise des Déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) sur les centres de recyclage de Bordeaux Métropole, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … autorisées dans les déchetteries et n’entraînent aucun changement de régime de classement non accepté par les …
- N° 2019-288Convention de service comptable et financier - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la collectivité. Pour une bonne pédagogie et une conduite du changement réussie, il est nécessaire que le contrôle interne …
- N° 2019-326Politique de mixité sociale de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … jour du dossier Les évolutions de la situation du demandeur (changement d’adresse, de situation familiale (séparation…), de …
- N° 2019-333Distribution publique d'électricité - Signature de trois conventions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la demande ou de la flexibilité. Dans le contexte du changement climatique et d’augmentation des aléas climatiques, …
- N° 2019-339Reversement d'une aide financière de l'Agence de l'eau Adour-Garonne à deux partenaires de Bordeaux Métropole bénéficiaires du dispositif Oudin-Santini au Cameroun et au Mexique - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ce partenaire. ARTICLE 2 : Les autres articles demeurent sans changement. ARTICLE 3 : PIECES ANNEXES Les pièces suivantes …
- N° 2019-242Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention de participation des constructeurs - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … destinées à l’hébergement hôtelier, 80 € HT/m² SPC pour les changements d’affectation nécessitant permis de construire, … - N° 2019-230Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Convention opérationnelle d'action foncière pour le développement de la filière aéronautique-spatial-défense entre la Région Nouvelle-Aquitaine, Bordeaux Métropole, la ville de Mérignac, et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … contre les risques naturels, technologiques ou liés aux changements climatiques, en complémentarité avec les autres …
- N° 2019-205Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités en 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … selon leurs phases de développement (consolidation ou changement d’échelle). • Accompagner des porteurs de projet, …
- N° 2019-261Maison de la nature et de l'environnement - Année 2019 - Subvention en vue de la constitution du projet ' Une zone zéro déchet zéro gaspillage ? ' - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … développement d’une économie circulaire. L’accompagnement aux changements comportementaux des ménages prend une place …
- N° 2019-211Ajustements d'organigrammes et d'effectif du Secrétariat Général - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aux projets structurants ainsi que l’accompagnement au changement. Elle participe à l’amélioration des modes de …
- N° 2019-226Remise gracieuse des frais de conservation d'une urne cinéraire - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … n+1. En application de ce même article 7 qui prévoit que les changements de tarification aient lieu au 1 er avril de chaque …
- N° 2019-248Pacte Mobilité entre Cdiscount et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sites de Cdiscount (Bacalan et Achard) et l’accompagnement au changement dans la perspective de la réduction de la part de … - N° 2019-180Contrat de partenariats et de projets 2019-2020 entre Bordeaux Métropole - Département de la Gironde - Région Nouvelle-Aquitaine - Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … identifiés et volontaires. Il est à noter que, suite au changement de gouvernance en cours au GPMB, le nom des membres …
- N° 2019-260Entrée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) au capital de Bordeaux Métropole énergie - Approbation - Désignation des administrateursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … action à hauteur de 1 068,50 €. Dans le prolongement de ce changement d’actionnaire majoritaire, la situation juridique …
- N° 2019-212Evolution de l'organisation des Ressources humaines - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des emplois et des postes permettant d’intégrer les changements d’organisation et les besoins d’évolution des …
- N° 2019-215Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … : 39 Cat A : 24 Cat B : 7 Cat C : 8 SERVICE ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT ET COMMUNICATION 1 Cat A – Responsable de service …
- N° 2019-216Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … A – responsable de centre 2 cat B – Centre suivi des AOS et changement d’usage 1 cat A – responsable de centre – 5 cat B – …
- N° 2019-209Evolution de l'organisation de la Direction générale mobilités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … décembre 2016, la Maison du vélo a connu un certain nombre de changements et de nouveaux outils pour améliorer le service …
- N° 2019-254Bordeaux - Cité Claveau - Avenant à la convention de redéveloppement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … conditions nécessaires à une attractivité renouvelée et au changement d’image de ce secteur. Le projet sur le quartier …