Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2020-348Appel à projet métropolitain Festival zéro déchet zéro gaspillage Edition 2020 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Composé de plusieurs plans thématiques, celui portant sur le changement de comportement comprenait l’organisation d’une …
- N° 2020-308Le Haillan/Eysines : Projet d'aménagement de la portion de la rue/avenue Jean Mermoz située entre l'avenue de Magudas et l'intersection de l' avenue de Saint-Médard et de l'avenue Pasteur - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-294Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ainsi que de création d’une offre nouvelle, permettent un changement progressif des typologies et l’introduction de …
- N° 2020-295Renouvellement urbain des quartiers Palmer/ Saraillère / 8 mai 45 à Cenon - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à terme, est d’envisager le groupement d’écoles et le changement de carte scolaire. Dans le cadre du projet urbain, …
- N° 2020-200Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2014 et suivantsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2019 sur la période 2020-2025. Leur volume, qui traduit un changement soudain d’échelle par rapport aux dépenses de même …
- N° 2020-296Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Création de l'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la maîtrise énergétique doit permettre d’opérer également un changement d’image du quartier. Le développement d’une offre …
- N° 2020-278Convention de partenariat financière avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des énergies renouvelables et la lutte contre le changement climatique pour mobiliser les acteurs et …
- N° 2020-207LORMONT - Secteur la Ramade sud - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP Alur) - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-194Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et territorialiser les animations pour accompagner les changements de comportements Etu'Récup - la ressourcerie du …
- N° 2020-142Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président… Conseil du 17 juillet 2020 Délibération Secrétariat général Service de … métropolitaines à un service public métropolitain ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. …
- N° 2020-99Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (mise en service du dépôt provisoire de Bastide Niel, changement de marque du réseau, dysfonctionnements des …
- N° 2020-105Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … chef de projet stratégique « SmartUrba », pour conduire le changement de métiers dans l’instruction des permis de …
- N° 2020-86Budget primitif 2020 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les services et équipements nécessaires aux habitants et usagers du territoire et en soutenant une qualité de vie …
- N° 2020-138Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Arrêt du projet avant enquête publique environnementale- Dépôt du dossier d'évaluation environnementale à l'Autorité Environnementale -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … adaptation face à l’amplification des risques naturels et du changement climatique Les impacts potentiellement négatifs ont …
- N° 2020-125Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … eux de nouvelles populations en termes d’habitat mais aussi d’usages et de fonctions urbaines. Bordeaux Métropole souhaite …
- N° 2020-21Communes de Bègles, Bordeaux, Gradignan, Pessac, Talence et Villenave d'OrnonAmélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d’investissement pour fiabiliser le réseau de tramway : changement des coffrets APS, travaux sur les carrefours APS, …
- N° 2020-20Communes de Bordeaux, Gradignan, Pessac et Talence Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … un programme d’investissement pour fiabiliser la ligne B : changement des coffrets APS, travaux sur les carrefours APS, …
- N° 2019-814Bordeaux - secteur Bastide - Reconstitution des fonctionnalités ferroviaires
Convention de financement des études APO (Avant-Projet / Projet) et anticipation partielle de la phase REA (Réalisation) - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … facturation, donne lieu à l’établissement d’un avenant. Les changements de références bancaires et/ou de domiciliation de … - N° 2019-812Présentation du Rapport annuel d'activité de la grande salle de spectacle de Floirac Arkea Arena pour l'exercice 2018 - informationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la Salle différente de celle précédemment retenue. Ce changement de configuration peut intervenir jusqu’à cinq (5) …
- N° 2019-764Bordeaux Métropole - orientations générales pour le budget 2020 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … seront donc fonction, comme l’an passé : • d’une part des changements d’écart à la moyenne des valeurs de référence …
- N° 2019-771Appui au développement des activités commerciales et artisanales - Développement de l'intervention de la Société anonyme d'économie mixte "InCité Bordeaux La Cub" (S.A.E.M.L. "InCité Bordeaux La Cub") - Augmentation de capital - Modification des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aux autres Parties toute information relative à un changement dans sa structure actionnariale, directe ou …
- N° 2019-820Floirac - Programme de renouvellement urbain (PRU) Dravemont - Avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et éclairés en lien avec la diversité des parcours et usages du quartier et marquant le lien avec le tram. • La …
- N° 2019-823Adhésion et participation au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) porteuse de l'Organisme de foncier solidaire (OFS) de Bordeaux Métropole -
Désignation d'un représentant permanent - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … tout comme il est seul compétent pour décider du changement de catégorie. Un associé qui souhaiterait changer … - N° 2019-791Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole -Pessac- Projet de centrale photovoltaïque sur le site du Bourgailh- Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des émissions de gaz à effet de serre, l’adaptation au changement climatique. .3 Déroulement de la procédure et …
- N° 2019-778Ajustements d'organigrammes ou d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 1 cat A – Qualité de l’air 1 cat A – Adaptation au changement climatique Centre conception lumière électricité et …