Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
38 résultats
- N° 2017-322Convention pour le raccordement des eaux usées du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement (SIEA) des "Portes de l'Entre-deux-mers" sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la convention de déversement ne peut résulter que du changement de destination ou de la démolition de l’immeuble, …
- N° 2016-582Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bordeaux Saint-Jean Belcier - Convention pour la construction du groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … prévoit notamment que « les surcoûts de dépollution liés au changement d’usage des terrains achetés par l’EPA seront …
- N° 2016-624Convention pour le raccordement des eaux usées des communes de Sainte-Eulalie et Yvrac sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à l'assainissement collectif (PFAC), ainsi que de l'impact du changement de contrat de délégation du service public de …
- N° 2016-372Délégation des Aides à la Pierre - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la présente convention peut être envisagée dans le cas où des changements importants seraient susceptibles d’intervenir du …
- N° 2016-267Été métropolitain 2016
Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de Bordeaux Métropole suite aux réformes territoriales, changement des modes de vie des habitants, baisse des … - N° 2016-39Programmation 2015 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2015 28 -18 12 -7 40 -25 15 C N 33% 33% O DOMOFRANCE 0 Pessac Changement d'usage local commercialArago 2015 1 0 1 1 C AA …
- N° 2015-0683Transports et Déplacements - Promotion de l'autopartage. Opération expérimentale et à durée limitée "sans ma voiture". Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargo avec ou sans…… BORDEAUX METROPOLE -------------------------------------- EXTRAIT … à l’automobile et de mettre en avant les possibilités de changement d’usage au travers d'une opération. L'action …
- N° 2013-0584Urbanisme - Cenon Cité Sellier- Convention financière - versement d'une subvention d'équipement pour la réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Convention - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des questions sur la protection phonique passive, sur les changements d'usages résidentiels (logements de jeunes, …
- N° 2012-0707Sans Commission - PLU 3.1 - Débat sur les orientations générales du PADD… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … souhaite provoquer une forte accélération dans le changement des pratiques de mobilité, dans le cadre de la …
- N° 2012-0566Infrastructures Routières et Ferroviaires - OIN Bordeaux-Euratlantique. Passerelle Eiffel. Conventions relatives à la réhabilitation à la transformation et à l'aménagement de l'ouvrage.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … dite « convention n°3 », porta nt sur les travaux de changement d’usage de la passerelle Saint-Jean et de …
- N° 2011-0840Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier entre la Cub et l'EPA - Approbation - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … » des remblais ; � des travaux de dépollution liés à un changement d’usage des terrains ; � des travaux entièrement …
- N° 2011-0680Commissions Réunies - Cessation de l'exploitation des activités poursuivie au sein du Complexe de la viande - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … limitée du complexe (les travaux rendus nécessaires par un changement d'usage du site étant à la charge de l'EPA). Compte …
- N° 2005-0776Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Mandat d'étude - Aide à la construction de l'observatoire du foncier - décision de faire - validation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … évolutions des marchés, des coûts fonciers, des flux, et des changements d’usage ». Une étude destinée à aider à la …