Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2025-191BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Acquisition en VEFA de 40 LLS collectifs, sis, opération "Home", 40 avenue Hortense - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 905 802 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-190Taxe de séjour - Tarifs 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-192LE TAILLAN-MEDOC - OPH métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 28 LLS collectifs situés Résidence de l'Aqueduc, Allée de l'Aqueduc - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 3 828 232 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-229Subvention de fonctionnement pour la réalisation de programme d'actions relatifs à l'information et au conseil des particuliers ou des copropriétés dans leurs parcours de rénovation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-187Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-188Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-195BEGLES - SA d'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction d'un foyer comprenant 48 LLS collectifs destinés aux adultes handicapés et situés rue Paulette Sauboua - Emprunt complémentaire d'un montant de 1 000 000 € souscrit auprès du CIB -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-264Martignas -Projet de création d'une voie verte sur l'avenue de la République et l'avenue Jean Moulin - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-258Avenant n°1 - Convention conclue entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole pour la prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-262Bassens - Requalification de l'avenue Manon Cormier - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Convention - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-263Mérignac / Bordeaux - Place Mondésir - Approbation et arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-236Projet d'aménagement du pôle d'échanges de la halte ferroviaire de Sainte Eulalie-Carbon Blanc - Adoption de l'avenant à la convention de financementThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-260Présentation du rapport annuel 2024 de la Commission Intercommunale d'Accessibilité de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-272Plan de Résilience métropolitain -Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-217Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention de fonctionnement au Centre régional Information jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine en 2025 - Action spécifique Tiers lieu jeunesse - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-216Action spécifique ESS et Artisanat - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) et Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nouvelle-Aquitaine - Gironde (CMANA-33) - Année 2025 - Subventions de fonctionnement -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-219Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association Zone à partager sur la commune de Bègles en 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-210Convention 2025 - Subvention de fonctionnement entre l'association de préfiguration TARMAQ et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-218Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur du Groupement d'employeurs Grand-Parc Solidaire en 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-235Projet de pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare Saint-Jean :
avenant à la convention de financement de l'avant-projet du pôle et convention de financement des études préliminaires de la gare ferroviaire.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-234Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-261BORDEAUX - Place Calixte Camelle - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-259Approbation du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) de la commune de BordeauxThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-209Etude de renouvellement urbain de la zone d'activités La Gardette à Lormont -
Validation du plan guide - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-269Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du
réseau haut débit en 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :