Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-227Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux - Approbation - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-228Agence Locale de l'Energie et du Climat (Alec) - Subvention de fonctionnement 2025 pour la réalisation du programme d'actions rénovation du patrimoine public et déploiement des énergies renouvelables - Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-265BRUGES - Acquisition parcelle dans le PEANP des Jalles - Contrat de co-développement 2024-2027- Subvention d'investissement - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-267Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers "Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture" et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décisions - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-266Projet Recol'Terra - Signature de convention de reversement de financements France 2030 'Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires' à destination de membres du consortium - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-214Attribution de subvention au titre du Règlement d'Intervention Prévention des déchets - Mérignac - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-200Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention de fonctionnement 2025 aux activités générales - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-268SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Diagnostic écologique 4 saisons et délimitations des zones humides - CODEV 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-273Aménagement d'un cheminement piétons et vélos sur l'avenue du Moulinat, l'avenue de la Prairie et l'avenue du Périgord commune d'Artigues Près Bordeaux - Arrêt du bilan de la concertation -- ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-274Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs - Quai Carriet - Commune de Lormont Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-204Floirac - Poche de stationnement public-P+R Dravemont- modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Bornes de stationnement-Participation financière-Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-193BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 LLS mixtes, sis, opération "Bella Vita", 48 rue Georges Mandel - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 523 679 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-202Bilan 2024 du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-203Action récursoire - Intérêts moratoiresThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-201Tarifs - Adaptation des tarifs activités funéraires - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-197PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 150 000 euros souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-194BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS collectifs situés rue du Couvent / rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 737 626 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-199Compte administratif de l'exercice 2024 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-257Subvention à l'association Musiques de Nuit Diffusion - 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-242Championnats de France élite d'athlétisme - Année 2025 - Subventions d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-241Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-2562e budget participatif métropolitain : approbation des associations lauréates et des aides pour la réalisation de leurs projetsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-240Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2025 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-189Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-196AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 9 LLS collectifs situés rue Boris Vian - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 934 866 euros souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :