Partager sur facebook Partager sur twitter Imprimer la page Enregistrer la page en document PDF

Délibérations

Pour faire une recherche d'une délibération par son numéro, mettre le numéro entre " " dans le champs de recherche.

13741 résultats

N° 2018-781 21 déc. 2018

Route des lasers (rdl) - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du code général des collectivités territoriales. rapport 2018 - exercice 2017 - information du conseil métropolitain

Télécharger la délibération - pdf - 200 Ko

Annexe

Annexe

N° 2018-782 21 déc. 2018

Bordeaux aeroparc - rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article l.1524-5 du code général des collectivités territoriales - rapport 2018 - exercice 2017 - information du conseil métropolitain

Télécharger la délibération - pdf - 160 Ko

Annexe

Annexe

N° 2018-783 21 déc. 2018

Fonds d’aide à la création numérique - convention de coopération et de mise à disposition de service ascendante entre la ville de bordeaux et bordeaux métropole - décision - autorisation

Télécharger la délibération - pdf - 97 Ko

Annexe

N° 2018-784 21 déc. 2018

Projet de rénovation/développement du parc des expositions - subvention du conseil départemental de la gironde -décision - autorisation

Télécharger la délibération - pdf - 111 Ko

N° 2018-785 21 déc. 2018

Mise en oeuvre du plan d’actions en faveur du développement de l’économie sociale et solidaire - appel à projets - renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l’économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de développement/changement d’échelle sur une durée de 3 ans de 2017 à 2019 - décision - autorisation

Télécharger la délibération - pdf - 114 Ko

Annexe

Annexe

N° 2018-786 21 déc. 2018

Convention entre bordeaux métropole et la commune de bruges - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - éclairage public - décision - autorisation

Télécharger la délibération - pdf - 125 Ko

Annexe

Annexe

N° 2018-787 21 déc. 2018

Convention entre bordeaux métropole et la commune du bouscat - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - éclairage public - décision - autorisation

Télécharger la délibération - pdf - 125 Ko

Annexe

Annexe

N° 2018-788 21 déc. 2018

Convention entre bordeaux métropole et la commune de bordeaux - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - éclairage public - décision - autorisation

Télécharger la délibération - pdf - 125 Ko

Annexe

Annexe

N° 2018-789 21 déc. 2018

Construction du tramway - réseau 2016 - création de la ligne d (du boulevard du président wilson à bordeaux jusqu’à cantinolle à eysines) - financement : convention attributive de subvention au titre du grenelle ii - autorisation de signature

Télécharger la délibération - pdf - 95 Ko

Annexe

N° 2018-790 21 déc. 2018

Parcs de stationnement - bilan stationnement et rapports des délégataires et de la régie parcub bordeaux métropole - exercice 2017 - adoption

Télécharger la délibération - pdf - 293 Ko

Annexe