Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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N° 2024-100Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
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N° 2024-51Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean et du pont Deschamps - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-88Bruges - Restructuration du centre-ville - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Etudes et aménagements transitoires - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-90Bordeaux - Projet Urbain Brazza - Réalisation de l'allée des coteaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
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N° 2024-114Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention pour la réalisation du groupe scolaire Richelieu - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Agnès VERSEPUYDate de mise en ligne :
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N° 2024-15BEGLES - ZAC ROUTE DE TOULOUSE - Ilot CA3 - Cession à La Fabrique de Bordeaux Métropole d'un terrain nu d'une surface d'environ 655m² à détacher de la parcelle cadastrée BD 41 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2024-71Opération programmée d'amélioration de l'habitat renouvellement urbain volet copropriétés dégradées (OPAH-RU CD) de Bordeaux - Convention financière des copropriétés aidées dans le cadre du dispositif - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2024-14BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Bilan de clôture - suppression de la ZAC - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2024-78Convention annuelle de partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-110Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et l'association CCVBSO - Comité des Centre de Vacances de Bordeaux et du Sud- Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
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N° 2024-111Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation
d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et avec l'association des Coqs Rouges - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2024-25Invest in Bordeaux - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Convention d'application financière 2024 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2024-103Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy sur les communes de Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-106Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Bourgoin, avenue du 18 juin 1940- Communes de Martignas-sur-Jalle et Mérignac. Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-105Aménagement en faveur des modes actifs avenue d'Arès, avenue de la République, rue Judaïque et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-81Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : -
N° 2024-80Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
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N° 2024-97Convention de gestion écologique du Bois des sources de Thil Gamarde - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
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N° 2024-18Bus Express Saint-Aubin de Médoc - Bordeaux - Avenant à la convention relative aux enfouissements de réseaux d'éclairage public en accompagnement des travaux d'aménagement liés au bus express - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-19Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Déclaration de Projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
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N° 2024-104Maison métropolitaine des mobilités alternatives - Lancement d'appel à projets - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-107Renouvellement du dispositif d'aides à l'achat de vélos spécifiques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
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N° 2024-65RCU Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel entre Bordeaux Métropole et Régaz fixant le montant final de l'indemnité restant à verser pour clôturer le contrat de concession qui les liait pour la distribution publique de gaz et l'exploitation…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-64Réseau de chaleur Grand Parc Energies - Réinjection dans la nappe de l'éocène - Demande de subvention à l'agence Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
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N° 2024-95Association Ecosite du Bourgailh - Subvention de fonctionnement - Convention pluriannuelle 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :