Répertoire des données environnementales
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Pour plus d’informations, vous pouvez contacter ce guichet :
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- Par téléphone au numéro suivant : 05 56 99 84 08
- Par demande écrite adressée à la direction des affaires juridiques de Bordeaux Métropole :
Guichet d’accès aux documents administratifs de Bordeaux Métropole, Esplanade Charles de Gaulle, 33079 Bordeaux cedex
La consultation de certains documents peut être soumise à l’occultation préalable de certaines informations relevant des secrets protégés par la loi.
Toute contestation concernant les modalités de communication appliquées par Bordeaux Métropole peut faire l’objet, dans les deux mois, d’un recours préalable devant la Commission d’accès aux documents administratifs sise 35 rue Saint Dominique, 75700 Paris 07 SP.
Enfin, toute réutilisation de données publiques est soumise au respect des dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 et du décret 2005/1755 du 30 décembre 2005.
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1 - Documents à valeur de référence ou à valeur règlementaire relatifs à l’environnement
Date de création : décembre 2009
(PDF)
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2 - Etudes, analyses, diagnostics et rapports sur l’état de l’environnement
Date de création : décembre 2009
Répertoire des tiers
Date de création : décembre 2009
Mots clés :
