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Les documents du conseil

Également dans cette rubrique

Mis à jour le 27 mai 2016

Retrouvez ici tous les documents de séance du Conseil de Bordeaux Métropole.

L'ordre du jour

Il s'agit de l'ordre du jour du Conseil de Métropole.

Consulter les ordres du jour

Le procès verbal sommaire

Il ne comporte que le titre de l'affaire et le vote exprimé par le conseil.

Consulter les procès verbaux sommaires

Le procès verbal analytique

Il s'agit du compte-rendu intégral de la séance, avec les débats ayant eu lieu.

Consulter les procès verbaux analytiques

La délibération

Il s'agit d'une décision votée par le Conseil de Bordeaux Métropole.

Consulter les délibérations

Le recueil des actes administratifs

Il regroupe toutes les délibérations passées dans un conseil, avec le vote, mais sans les débats.

Consulter les recueils des actes administratifs

Actualités

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