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Répertoire des données environnementales

Répertoire des informations relatives à l’environnement produites ou reçues par Bordeaux Métropole. En application du Code de l’environnement (Articles L124-1 à L 124-8 et R 124-1 à R124-5), Bordeaux Métropole tient à la disposition de tout demandeur les informations environnementales recensées.

Certains documents sont accessibles directement en ligne, d’autres nécessitent une demande préalable auprès du :

Guichet d’accès aux documents administratifs de Bordeaux Métropole.

Conformément à la délibération du 18 décembre 2015 des frais de reproduction  peuvent être réclamés en fonction du  support de duplication sollicité et du volume des duplications considérées.
Pour plus d’informations, vous pouvez contacter ce guichet :

  • Par courriel  à l’adresse suivante : doc.adm@bordeaux-metropole.fr
  • Par téléphone au numéro suivant : 05 56 99 84 08
  • Par demande écrite adressée à la direction des affaires juridiques de Bordeaux Métropole :
    Guichet d’accès aux documents administratifs de Bordeaux Métropole, Esplanade Charles de Gaulle, 33079 Bordeaux cedex

La consultation de certains documents peut être soumise à l’occultation préalable de certaines informations relevant des secrets protégés par la loi.
Toute contestation concernant les modalités de communication appliquées par Bordeaux Métropole peut faire l’objet, dans les deux mois, d’un recours préalable devant la Commission d’accès aux documents administratifs  sise 35 rue Saint Dominique,  75700 Paris 07 SP. 
Enfin, toute réutilisation  de données publiques est soumise au respect des dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978 et du décret 2005/1755 du 30 décembre 2005.

Accès au répertoire entier

Tableau général (PDF - 164Ko)

Accès au répertoire par tableaux thématiques

1 - Documents à valeur de référence ou à valeur règlementaire relatifs à l’environnement

Date de création : décembre 2009

Documents cadres : plans / programmes (PDF)

Documents à portée règlementaire / Règlements d’intervention /Arrêtés (PDF)

Contrats contenant des dispositions à valeur règlementaire (PDF)

2 - Etudes, analyses, diagnostics et rapports sur l’état de l’environnement

Date de création : décembre 2009

Etudes d’évaluations ou Rapports relatifs à l’état d’avancement des politiques publiques

Etudes d’impact

Diagnostics de territoires et d’orientations d’aménagement

Demandes d’autorisations au titre de la loi sur l’eau

Diagnostics archéologiques préalables ou d’archéologies préventive et rapports de fouilles archéologiques

Rapports sur l’état de l’environnement

Répertoire des tiers

Date de création : décembre 2009
Noms et coordonnées des tiers

Actualités

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